Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GM
MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise

Numéro de dépôt :
1110891
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GM

Déposée le 23 octobre 1979 par MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise, domicilié(e) La Pinde SAINT VINCENT DE PAUL 40990 SAINT PAUL LES DAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHESNAY. - France.

La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GM est expirée depuis le 23 octobre 1989.

MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDOC


MIMEAUD épouse CUABOS Andrée Francoise - La Pinde SAINT VINCENT DE PAUL 40990 SAINT PAUL LES DAX. - France


MARCHESNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription - Concession de licence n°128479 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°119366 - Publication au BOPI

Bâtiments industrialisés en particulier d'habitation, commerciaux, administratifs.